1. SECURITE
Une bonne connaissance de la sécurité est impérativement liée à la pratique du tir à l'arc qui demande de la part de ses participants de la discipline et de l'attention. Aussi, il est fondamental que tous les participants, quelle que soit leur ancienneté, aient en permanence à l'esprit que le matériel qui leur permet de tirer peut se révéler être une arme extrêmement dangereuse. Ils doivent donc connaître et appliquer les règles qui sont les bases de la sécurité sur un pas de tir sans lesquelles la pratique du tir à l'arc ne peut être envisageable. Le document "Les règles de sécurité" est remis à chaque archer.
En salle et sur les terrains, les archers doivent impérativement s'assurer de la mise en sécurité des pas de tir.
L'archer mineur ne peut et ne doit en aucun cas tirer sans la présence d'un adulte, en salle ou sur le terrain. Des mesures disciplinaires (11) seront prisent.
2. RESPECT
Respect aux règles statutaires ou au règlement intérieur du club "Les Archers de Beauchamp" (remis à l'inscription).
Respect des règlements généraux et sportifs de la Fédération Française de Tir à l'Arc (tenus à votre disposition).
Respect de la convention des installations sportives de la commune de Beauchamp (tenue à votre disposition).
Respect de la propreté des locaux, des terrains, des vestiaires et des sanitaires. Toute dégradation volontaire fera l'objet de mesure disciplinaire (11).
3. DOCUMENTS
Attestation parentale
Pour les archers mineurs, une attestation parentale est obligatoire. Elle sera à compléter et à signer par les parents ou tuteurs légaux.
Certificat Médical
Pour tous les archers, lors de la reprise de la saison, il est obligatoire d'être muni d'un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l'arc en compétition de moins de 3 mois, et de le présenter au président, dans les 15 jours suivant la date des inscriptions au forum des associations.
Si non présentation du certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l'arc, aucune prise de licence et aucun tir ne sera possible.
Important : Durant la saison, l'archer s'engage à notifier à la commission médicale fédérale ou au médecin ayant délivré le certificat médical toutes modifications de son état de santé.
Photos
- Pour tous nouveaux adhérents, il est demandé de fournir 2 photos d'identité.
- Passeport sportif
- Un passeport sportif sera établi au nom de chaque nouvel archer. Lors du transport de l'arc, il est impératif que l'archer soit en possession de son passeport sportif, de la licence, du certificat médial, dans un souci de justifier auprès des représentants de la loi le port d'un arc (arme).
4. LICENCE F.F.T.A (Assurance) ET COTISATION
La licence et la cotisation sont obligatoires. (Une licence ou un renouvellement, sera pris en compte lorsque que l'original du certificat médical de non contre-indication à la pratique du tir à l'arc sera validé par le président).
Rappel FFTA : La date d'expiration de la licence est le 15 septembre.
5. MATERIEL DE L'ASSOCIATION
Nous rappelons que le matériel (arc d'initiation équipé, rideaux de tir, trépieds bois et métallique, mousses, matériel de maintenance et de réglage, etc...), sont la propriété exclusive de l'association.
Dans le cas d'une vente d'un équipement, le comité directeur se réunira afin de valoriser et de valiser cette vente.. Dans le cas d'une dissolution de l'association, voir article 12 des statuts.
6. MATERIEL (Phase Initiation)
Un arc est prêté pour une période de 10 mois contre un chèque de caution de 100€. Chaque archer en est alors responsable, il l'emmène dans un sac solide, l'entretient, le répare.
Un équipement minimum est nécessaire pour les nouveaux adhérents, (protège bras, plastron, palette, dragonne, 4 flèches, carquois).
En 2ème année, il nous est possible de prêter un arc à titre onéreux pour une durée de 10 mois. Il sera demandé une participation de 15€ par trimestre et une caution de 100€.
Pour l'achat d'un arc, il est souhaitable de demander conseil aux initiateurs.
7. SUR LE PAS DE TIRS
La politesse est de rigueur. Saluer les archers présents, ne pas parler trop fort et ne pas crier.
En salle ou sur les terrains, tous les archers doivent participer au montage et démontage des matériels (de sécurité, ciblerie, etc...).
8. TENUE VESTIMENTAIRE
Lors de l'initiation ou des entraînements, le port d'un pull ou d'un tee-shirt "collant" est recommandé.
Se munir de chaussures de sport pour la salle.
En compétition, la tenue du club (ou le pantalon blanc) est conseillée.
9. LES FLECHES DE PROGRESSION ET LES DISTINCTIONS EN CHAMPIONNAT
Les flèches de progression :
les dates de passage sont déterminées pour une saison par les initiateurs.
chaque passage de flèche, se fera en présence d'un initiateur pour l'arbitrage.
la fiche de marque, sera correctement remplie par l'archer et remise à l'initiateur après les tirs.
la fiche de marque sera validée, datée et signée par l'initiateur.
un regroupement de ces fiches de marque, sera effectué, afin de préparer la remise de la distinction.
Les scores réalisés seront validés dès la réception du résultat communiqué par le club ou la compagnie organisateur et validé par un initiateur du club (commission championnat).
Les flèches de progression et les distinctions en championnat ne seront prises en considération que sur présentation des documents validés par les initiateurs. (Fiches de marques, résultats des concours).
10. REPRESENTATION DE LA PERSONNE
Concernant les photos prises lors de manifestations sportives ou festives de notre club et dans le souci de préserver l'atteinte à la représentation de la personne, tout adhérent ne souhaitant pas être photographier doit en faire la demande expresse au club par écrit daté et signé.
L'absence de tel document équivaut à un accord tacite pour l'utilisation de son image. D'autre part, conformément à la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06/01/78, chacun dispose du droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
11. MESURES DISCIPLINAIRES
Le président, le vice-président ou l'ensemble des adhérents en cas de faute grave d'un archer (non respect des règlements ou dégradation, vol, violence, drogue, alcool, tricherie, etc...) prendront une sanction provisoire.
Ils convoquent ensuite le bureau qui statuera sur une éventuelle sanction en présence de l'auteur présumé du délit.
La sanction peut aller jusqu'à la radiation.
Le montant de la licence et de la cotisation ne seront pas remboursés.
Statuts approuvés lors de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 1er avril 2017:
TITRE I – OBJET ET COMPOSITION DE L’ASSOCIATION
ARTICLE 1 - OBJET – SIEGE
L’Association dite LES ARCHERS DE BEAUCHAMP a pour objet la pratique de l’éducation physique et des sports, et plus particulièrement du Tir à l’Arc (découverte, formation, participation et organisation de championnats) sous toutes ses disciplines.
Sa durée est illimitée
Elle a son siège social au Centre Omnisports de Beauchamp (95250) – 25 avenue Curnonsky.
Elle a été déclarée à la Préfecture de Cergy-Pontoise.
L’Association s’interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel ou toute disposition présentant un caractère discriminatoire dans l’organisation et dans la vie de l’association. En l’occurrence le port de tout signe ostentatoire d’appartenance à une religion ou à un mouvement confessionnel ou politique ou sectaire est prohibé en tout lieu de l’exercice des activités de l’Association.
ARTICLE 2 - MEMBRES – COTISATIONS
L’Association se compose de membres d’Honneur, de membres Bienfaiteurs et de membres Actifs.
Pour être membre, il faut être agréé par le Comité Directeur, avoir acquitté le droit d’entrée et réglé la cotisation annuelle ainsi que la licence FFTA.
Le montant du droit d’entrée et le taux de la cotisation annuelle sont fixés chaque année par le Comité Directeur.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Comité Directeur aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’Association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’Association sans être tenues de payer ni droit d’entrée, ni cotisation annuelle.
ARTICLE 3 - RADIATION
La qualité de membre se perd par :
la démission,
le décès,
la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation,
En cas d’infraction aux règles statutaires ou au règlement intérieurs de
En cas de non respect des règlements de la F.F.T.A.
En cas de non respect de la convention des installations sportives de la commune de BEAUCHAMP
la radiation prononcée par le Comité Directeur pour motif grave. Dans ce cas, l’intéressé aura été préalablement appelé, par lettre recommandée, à fournir des explications.
Cette décision est inscrite à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale, pour information.
TITRE II – AFFILIATIONS
ARTICLE 4 - F.F.T.A.
L’Association est affiliée à la Fédération Française de Tir à l’Arc (F.F.T.A.) dont le siège est à Rosny-sous-Bois (Seine Saint Denis).
Elle s’engage :
à se conformer aux statuts et règlements de la FFTA ainsi qu’à ceux des Comités Régionaux et Départementaux dont elle dépend administrativement et qui relèvent de la même Fédération,
à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par application desdits statuts et règlements.
TITRE III – ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT
ARTICLE 5 - ELECTION DU COMITE DIRECTEUR
Le Comité Directeur de l’Association est composé de 7 membres au moins et de 24 membres au plus, élus par vote à main levée pour deux ans par l’assemblée Générale des adhérents électeurs prévus à l’alinéa suivant.
Est électeur tout membre actif âgé de seize ans au moins au jour de l’élection, ayant adhéré à l’Association depuis plus de six mois et à jour de ses cotisations.
Le vote par procuration est autorisé mais le vote par correspondance n’est pas admis.
Est éligible au Comité Directeur toute personne âgée de dix-huit ans au moins au jour de l’élection, membre de l’Association depuis plus d’un an et à jour de ses cotisations. Elle doit jouir de ses droits civiques et politiques.
Les membres sortants sont éligibles à la majorité des membres présents ou représentés.
Le Comité Directeur choisit parmi ses membres et au scrutin secret son bureau comprenant : le Président, les Vice-Présidents, le Secrétaire, le Secrétaire-Adjoint, le Trésorier et le Trésorier-Adjoint de l’Association.
Les différentes charges des membres du Comité Directeur sont précisées dans le règlement intérieur qui doit être préparé par le Comité Directeur et adopté par l’Assemblée Générale.
En cas de vacance, le Comité Directeur pourvoit provisoirement au remplacement du membre défaillant. L’Assemblée Générale suivante procède à son remplacement définitif pour le temps qui s’écoulera jusqu’à l’élection suivante. Le Comité Directeur peut s’adjoindre un ou plusieurs membres qui siègent à titre consultatif.
Les membres du Comité Directeur ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en celle de membre du bureau.
ARTICLE 6 - REUNIONS DU COMITE DIRECTEUR
Le Comité Directeur se réunit au moins une fois par trimestre et chaque fois qu’il est convoqué par son Président ou sur la demande du quart de ses membres.
La présence de la moitié des membres du Comité Directeur est nécessaire pour la validité des délibérations.
Tout membre du Comité Directeur qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire, ainsi que par les scrutateurs en cas de vote.
TITRE IV – ASSEMBLEES GENERALES
ARTICLE 7 - FONCTIONNEMENT ET CONDITIONS DE VOTE
L’Assemblée Générale de l’Association est composée de tous les membres prévus au premier alinéa de l’Article 2, à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans au moins au jour de l’Assemblée.
Elle se réunit une fois par an, au cours du premier trimestre de l’année civile, et chaque fois qu’elle est convoquée par le Comité Directeur ou sur la demande du quart au moins des membres actifs.
Son ordre du jour est fixé par le Comité Directeur.
Son bureau est celui du Comité Directeur.
La validation des délibérations est prise à la majorité des voix des membres présents ou représentés à l’Assemblée. Cette validation se fait par vote à main levée.
Pour que l’assemblée générale puisse être régulièrement tenue, il faut que la moitié des membres cotisants soient présents ou représentés. En cas d’égalité la voix du président sera prépondérante.
Si ce quorum n’est pas atteint, une deuxième Assemblée est convoquée avec le même ordre du jour, à six jours au moins d’intervalle. Cette deuxième Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents.
Elle délibère sur les rapports relatifs à l’activité, à la gestion, à la situation morale et financière de l’Association. Elle approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant, délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité Directeur dans les conditions fixées à l’Article 5.
Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications des statuts.
Pour toutes les délibérations, le vote par procuration est autorisé.
SUPPRESSION DE L’ARTICLE 8.
TITRE V – REPRESENTATION
ARTICLE 9
L’Association est représentée par son Président dans tous les actes de la vie civile, ainsi que dans toutes les instances régionales et départementales dont fait partie l’Association.
Le Président peut désigner un autre membre du Comité Directeur pour le remplacer en cas d’empêchement.
TITRE VI – MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION
ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
ARTICLE 10 - MODIFICATION
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité Directeur ou du dixième des membres adhérents actifs.
Cette dernière proposition doit être soumise au bureau un mois au moins avant la tenue de l’Assemblée.
L’Assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l’Article 7.
Si cette proposition n’est pas atteinte, une deuxième Assemblée est convoquée à la suite, mais à au moins six jours d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés à l’Assemblée.
ARTICLE 11 - DISSOLUTION
L’Assemblée Générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l’Association est convoquée spécialement à cet effet.
Elle doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l’Article 7.
Si cette proposition n’est pas atteinte, une deuxième Assemblée est convoquée, mais à au moins six jours d’intervalle. Elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents.
Dans tous les cas, la dissolution de l’Association ne peut être prononcée qu’à la majorité des trois quarts des membres présents ou représentés à l’Assemblée.
ARTICLE 12 - DEVOLUTION
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale désigne un ou plusieurs Commissaires chargés de la liquidation des biens de l’Association.
Elle attribue l’actif net, conformément à la loi, à une ou plusieurs Associations poursuivant le même objet.
En aucun cas, les membres de l’Association ne peuvent se voir attribuer, en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’Association.
Sont toutefois exceptés des dispositions du présent article, les biens affectés par l’Association à une activité étrangère au sport. Ces biens sont, le cas échéant, liquidés séparément dans les conditions fixées par l’Assemblée Générale.
TITRE VII – FORMALITES ADMINISTRATIVES
ARTICLE 13 - MODIFICATIONS
Le Président doit effectuer à la Préfecture les déclarations prévues à l’article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d’administration pour l’application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment :
les modifications apportées aux statuts,
le changement de titre de l’Association,
le transfert du siège social,
les changements survenus au sein du Comité Directeur et de son bureau.
ARTICLE 14 - DEPÔTS
Les statuts, règlements intérieurs, ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées, doivent être communiqués au service Départemental de la Jeunesse et des Sports dans le mois qui suit leur adoption en Assemblée Générale, ainsi qu’à la FFTA, par l’intermédiaire de la Ligue Régionale.
Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale Extraordinaire des adhérents de l’Association dite LES ARCHERS DE BEAUCHAMP qui s’est tenue au Centre Omnisports de Beauchamp (95250)
25 avenue Curnonsky
Le 1er AVRIL 2017
Sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre CHERUBINI
Assisté de Monsieur Joël OLIVIE